Mentions Légales

1. Éditeur du Site

2. Directeur de la Publication

Nom : JNBS

3. Hébergeur du Site

4. Responsabilité et Conditions d'Accès

DMVX s'efforce de maintenir le Site accessible et à jour. Cependant, DMVX décline toute responsabilité pour les interruptions techniques, les inexactitudes de contenu, ou les dommages résultant de l'accès ou l'utilisation du Site.

5. Propriété Intellectuelle

Les contenus créés par DMVX sont protégés par les droits d'auteur. Pour plus de détails, consultez nos Conditions Générales d'Utilisation.

6. Protection des Données et Conformité Légale

Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, au RGPD et à la Loi sur les Services Numériques (DSA).

6.1 Signalement de Contenu Illicite

Tout utilisateur peut signaler du contenu qu'il considère comme illicite à l'adresse suivante :

Le signalement doit impérativement préciser la localisation du contenu (URL), le motif du litige ainsi que l'identité du notifiant. Nous traiterons les signalements de contenu illicite dans les meilleurs délais et en conformité avec les obligations légales en vigueur.

7. Droit Applicable

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. Les tribunaux français sont compétents en cas de litige.